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Marques déposées par MASSARTIC MICHEL
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LE MONT ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MONT ROYAL
MASSARTIC MICHEL

Numéro de dépôt :
3688766
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2019
LE MONT ROYAL de MASSARTIC MICHEL

Présentation de la marque LE MONT ROYAL

Déposée le 3 novembre 2009 par MASSARTIC MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONT ROYAL »

Le déposant est MASSARTIC MICHEL domicilié(e) AU PONT - 32250 - MONTREAL-DU-GERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSARTIC MICHEL domicilié(e) AU PONT - 32250 - MONTREAL-DU-GERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONT ROYAL est expirée depuis le 3 novembre 2019.


MASSARTIC MICHEL - AU PONT - 32250 - MONTREAL-DU-GERS - France


MASSARTIC MICHEL - AU PONT - 32250 - MONTREAL-DU-GERS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Fruits à l'Armagnac.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) – vin – liqueurs – spiritueux – Armagnac – Floc de Gascogne.